CLUB DES PILOTES DE PROCESSUS, Association régie par la loi de 1901 M. BOUGEL Bernard M. SOULODRE Henri-Paul M. RAQUIN Michel
Numéro de dépôt :
3713669
Date de dépôt :
17/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2030
Présentation de la marque TRANSVERSUS
Déposée par voie électronique le 17 février 2010 par l'association loi 1901 CLUB DES PILOTES DE PROCESSUS, monsieur BOUGEL Bernard, monsieur SOULODRE Henri-Paul, monsieur RAQUIN Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRANSVERSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-12 du 26 mars 2010.
Les déposants sont l'association loi 1901 CLUB DES PILOTES DE PROCESSUS domicilié(e) 42 Rue de Bassano - 75008 - PARIS - France, monsieur BOUGEL Bernard domicilié(e) 8 Rue du Perray - 78610 - AUFFARGIS - France, monsieur SOULODRE Henri-Paul domicilié(e) 46 Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France, monsieur RAQUIN Michel domicilié(e) 5 Avenue de la Tranquillité - 78000 - VERSAILLES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Mme Lévy Anne domicilié(e) 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France.
La marque TRANSVERSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3713669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLUB DES PILOTES DE PROCESSUS, Association régie par la loi de 1901 - 42 Rue de Bassano - 75008 - PARIS - France
M. BOUGEL Bernard - 8 Rue du Perray - 78610 - AUFFARGIS - France
M. SOULODRE Henri-Paul - 46 Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France
M. RAQUIN Michel - 5 Avenue de la Tranquillité - 78000 - VERSAILLES - France
BRANDON IP, Mme Lévy Anne - 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2019 n°2731675 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-27
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums almanachs ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation, rédaction de textes autres que textes publicitaires, publication de textes autres que textes publicitaires, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, production de films.
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